Accompagnement Agrément au Crédit d’Impôt Recherche
Ap’Innovation vous propose une approche dans l’obtention de l’Agrément au Crédit d’Impôt Recherche de votre entreprise structurée en trois phases :
1 Définition d’un projet de recherche
Nous étudions, d’un point de vue scientifique et technique, vos projets et vos travaux de recherche pour identifier un projet attestant de vos compétences de R&D dans un domaine d’activité et de vos capacités à mener des travaux de R&D. Un document de synthèse avec nos recommandations vous est transmis en fin d’audit pour vous permettre d’évaluer l’intérêt de présenter une demande d’Agrément au Crédit d’Impôt Recherche.
La mise en œuvre de cet audit ne vous engage pas dans la poursuite de l’accompagnement.
2 Elaboration et sécurisation de la demande d’Agrément au Crédit d’Impôt Recherche
Nous élaborons votre demande d’Agrément au Crédit d’Impôt Recherche via une analyse du projet, l’interview des principaux chercheurs, l’étude de la réelle avancée scientifique ou technologique générée par ce projet par rapport à l’état de l’art antérieur, le recueil des données techniques et administratives et les éléments de Notoriété ( publication des chercheurs, reconnaissance, …)
Nous sécurisons votre demande d’Agrément au Crédit d’Impôt Recherche au travers l’élaboration d’un dossier justificatif composé :
- d’une partie démontrant vos capacités de R&D, votre potentiel de R&D, la compétence de votre personnel à mener des travaux de R&D ainsi que de vos moyens techniques
- d’une partie attestant de ces aptitudes et de ces indicateurs de R&D au travers la présentation d’un de vos projets de R&D
3 Accompagnement dans la gestion de la demande d’Agrément au CIR
Nous vous accompagnons dans la gestion et la présentation du dossier auprès de l’administration et/ou à l’expert du M.E.S.R.
Offre Ap’Innovation
Les conditions tarifaires de l’accompagnement à l’agrément au Crédit d’Impôt Recherche d’Ap’Innovation sont évaluées forfaitairement en fonction du nombre de jours nécessaires à la réalisation de la mission.